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Marques déposées par BEL HADJ Lotfi
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LIGNE 9-3
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LIGNE 9-3
BEL HADJ Lotfi
PREVOST Jean-François

Numéro de dépôt :
3285903
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LIGNE 9-3 de BEL HADJ Lotfi

Présentation de la marque LIGNE 9-3

Déposée le 9 avril 2004 par BEL HADJ Lotfi et PREVOST Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE 9-3 »

Les déposants sont BEL HADJ Lotfi domicilié(e) 67, Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France et PREVOST Jean-François domicilié(e) 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François PREVOST domicilié(e) 133, Rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

BEL HADJ Lotfi a également déposé les autres marques suivantes : MEGA-COLA


BEL HADJ Lotfi - 67, Boulevard de Courcelles,75008 PARIS - 75008 - France

PREVOST Jean-François - 119, Rue de la Tour,75116 PARIS - 75116 - France


Maître Jean-François PREVOST - 133, Rue de la Pompe,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413096 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronmétriques : métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boitiers précieux : étuis à cigares ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horloge ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toillette ; colliers ou habits pour animaux : filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison : linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises : vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement). Fourrures (vêtements) : gants (habillement) : foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures : chaussures. … Chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.